| Conditions générales d'utilisation. |
|
| Informations légales Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Comanche-électronique Contact téléphonique: 02 37 48 26 51 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 Siret : 40970102600026 - APE : 2620Z
Conditions d'utilisation Le site accessible par l'url suivant : www.resagolfweb.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Comanche-électronique, qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière dune mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (contact@comanche-electronique.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type dordinateur et de navigateur utilisé,
). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Comanche-électronique ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Litiges Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Comanche-électronique. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Déclaration à la CNIL Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Confidentialité Vos données personnelles sont strictement confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Propriété intellectuelle Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Comanche-électronique. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Comanche-électronique. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page daccueil, accessible à lURL suivante : www.resagolfweb, à condition que ce lien souvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que louverture du présent site au sein dun cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Comanche-électronique. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@comanche-electronique.com .
Conditions de service Ce site est proposé en langages HTML5 , pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,... La mise au point de ce site a été effectuée avec le navigateur Firefox, que nous vous recommandons pour une compatibilité à 100%.
Informations et exclusion Comanche-électronique met en uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Comanche-électronique, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Comanche-électronique n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies Niveau d'intrusivité = zéro. |
|
| |
|
| |